Mentions légales
Qui édite ce site, qui l’héberge, et ce que vous pouvez faire de son contenu.
Mise à jour le 17 octobre 2026
01Éditeur du site
Le site cesarfermetures.fr est édité par :
César Fermetures
Philippe César, entrepreneur individuel (EI)
- Adresse
- 178 chemin des Hautes Herbes
06460 Caussols, France - Téléphone
- 06 61 54 06 68
- Activité
- Pose de fenêtres, volets, portes, portes de garage et stores
- SIREN
- 424 413 847
- SIRET
- 424 413 847 00031
- TVA intracommunautaire
- FR56 424 413 847
- Immatriculation
- Registre national des entreprises
Ces informations sont publiées en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Philippe César, entrepreneur individuel. Vous pouvez le joindre à cesar.caussols@outlook.com.
03Hébergement
Le site est hébergé en Suisse par :
- Hébergeur
- Infomaniak Network SA
- Adresse
- Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
- Téléphone
- +41 22 820 35 40
- Site
- www.infomaniak.com
- Numéro d’entreprise
- CHE-103.167.648
04Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par César Website (Antoine César), cesar-website.fr.
- Dessins et illustrations : César Website.
- Photographies des chantiers : César Fermetures, sauf mention contraire.
05Qualification et assurance
César Fermetures est qualifié RGE (Reconnu garant de l’environnement) par Qualibat. À compléter : numéro et date de validité de la qualification
Assurance responsabilité civile décennale : À compléter : nom et adresse de l’assureur, numéro de contrat, zone géographique couverte
06Médiation de la consommation
En cas de désaccord, nous cherchons d’abord une solution amiable avec vous : écrivez-nous à cesar.caussols@outlook.com, ou par courrier à l’adresse ci-dessus.
Si le désaccord persiste, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation : À compléter : nom du médiateur, adresse et site internet
07Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, dessins, photographies, logo, mise en page et code) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans notre accord écrit est interdite (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle).
Vous pouvez faire un lien vers le site, à condition de ne pas en présenter le contenu comme le vôtre.
08Données personnelles
Les informations que vous nous envoyez par le formulaire de contact ou par e-mail (nom, téléphone, e-mail, adresse du chantier, message) servent uniquement à vous répondre et à établir votre devis. Elles ne sont ni vendues ni transmises à d’autres entreprises.
Vous pouvez à tout moment demander à les consulter, les corriger ou les effacer, en écrivant à cesar.caussols@outlook.com. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
Le détail figure dans notre politique de confidentialité.
09Cookies
Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience, et n’intègre aucun service extérieur qui en déposerait (pas de vidéo, de carte ou de réseau social intégrés).
Seuls des cookies et des enregistrements techniques, indispensables au fonctionnement du site (par exemple pour la connexion de l’administrateur), peuvent être utilisés. Ils ne demandent pas votre consentement.
10Liens vers d’autres sites
Le site contient des liens vers d’autres sites (Légifrance, France Rénov’, Qualibat, OpenStreetMap…). Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
11Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
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Écrivez-nous à cesar.caussols@outlook.com, ou appelez-nous du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h 30.