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Mentions légales

Qui édite ce site, qui l’héberge, et ce que vous pouvez faire de son contenu.

Mise à jour le 17 octobre 2026

Sommaire

  1. 01Éditeur du site
  2. 02Directeur de la publication
  3. 03Hébergement
  4. 04Conception et réalisation
  5. 05Qualification et assurance
  6. 06Médiation de la consommation
  7. 07Propriété intellectuelle
  8. 08Données personnelles
  9. 09Cookies
  10. 10Liens vers d’autres sites
  11. 11Droit applicable

01Éditeur du site

Le site cesarfermetures.fr est édité par :

César Fermetures

Philippe César, entrepreneur individuel (EI)

Adresse
178 chemin des Hautes Herbes
06460 Caussols, France
Téléphone
06 61 54 06 68
E-mail
cesar.caussols@outlook.com
Activité
Pose de fenêtres, volets, portes, portes de garage et stores
SIREN
424 413 847
SIRET
424 413 847 00031
TVA intracommunautaire
FR56 424 413 847
Immatriculation
Registre national des entreprises

Ces informations sont publiées en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

02Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Philippe César, entrepreneur individuel. Vous pouvez le joindre à cesar.caussols@outlook.com.

03Hébergement

Le site est hébergé en Suisse par :

Hébergeur
Infomaniak Network SA
Adresse
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone
+41 22 820 35 40
Site
www.infomaniak.com
Numéro d’entreprise
CHE-103.167.648

04Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par César Website (Antoine César), cesar-website.fr.

  • Dessins et illustrations : César Website.
  • Photographies des chantiers : César Fermetures, sauf mention contraire.

05Qualification et assurance

César Fermetures est qualifié RGE (Reconnu garant de l’environnement) par Qualibat. À compléter : numéro et date de validité de la qualification

Assurance responsabilité civile décennale : À compléter : nom et adresse de l’assureur, numéro de contrat, zone géographique couverte

06Médiation de la consommation

En cas de désaccord, nous cherchons d’abord une solution amiable avec vous : écrivez-nous à cesar.caussols@outlook.com, ou par courrier à l’adresse ci-dessus.

Si le désaccord persiste, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation : À compléter : nom du médiateur, adresse et site internet

07Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, dessins, photographies, logo, mise en page et code) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans notre accord écrit est interdite (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Vous pouvez faire un lien vers le site, à condition de ne pas en présenter le contenu comme le vôtre.

08Données personnelles

Les informations que vous nous envoyez par le formulaire de contact ou par e-mail (nom, téléphone, e-mail, adresse du chantier, message) servent uniquement à vous répondre et à établir votre devis. Elles ne sont ni vendues ni transmises à d’autres entreprises.

Vous pouvez à tout moment demander à les consulter, les corriger ou les effacer, en écrivant à cesar.caussols@outlook.com. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Le détail figure dans notre politique de confidentialité.

09Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience, et n’intègre aucun service extérieur qui en déposerait (pas de vidéo, de carte ou de réseau social intégrés).

Seuls des cookies et des enregistrements techniques, indispensables au fonctionnement du site (par exemple pour la connexion de l’administrateur), peuvent être utilisés. Ils ne demandent pas votre consentement.

10Liens vers d’autres sites

Le site contient des liens vers d’autres sites (Légifrance, France Rénov’, Qualibat, OpenStreetMap…). Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.

11Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Une question ?

Écrivez-nous à cesar.caussols@outlook.com, ou appelez-nous du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h 30.

Nous écrire 06 61 54 06 68
César Fermetures

Pose de fenêtres, volets, portes et portes de garage dans les Alpes-Maritimes. Artisan RGE Qualibat à Caussols depuis 1999.

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